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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
ANTONI, Robert-Max
1
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1
DUFOURMANTELLE, Aude
1
GARCIA, Jean-Paul
1
GENTHON, Muriel
1
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
1
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
1
LE DORE, Francis
1
Thématique
ARCHITECTURE
3
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
3
Mot clé
CAUE
2
exercice des compétences
2
expertise
2
activité de conseil
1
architecture
1
association
1
code
1
collectivités territoriales
1
environnement
1
financement
1
Année rapport
2014
1
2013
0
2012
0
2011
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2010
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2009
0
2008
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2007
0
2006
0
2005
0
2004
1
2003
1
Année mise en ligne
2015
1
2014
0
2013
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2012
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2011
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2010
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2009
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2008
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2007
0
2006
0
2005
1
2004
1
Résultats de recherche : - Thématique: ARCHITECTURE, Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL
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Modalités de recours à la maîtrise d'oeuvre privée en matière d'ouvrages d'art
ANTONI, Robert-Max
GARCIA, Jean-Paul
PERRET, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: sept. 2004
Affaire n°004153-01
Accéder à la notice
Expertise sur les conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
LE DORE, Francis
RIBIERE, Georges
THORET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004155-01
Accéder à la notice
Missions, statuts et financements des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
THIBAULT, Jean-Pierre
DUFOURMANTELLE, Aude
GENTHON, Muriel
TOLILA, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: nov. 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009810-01
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